Marque expirée - Marque en non vigueur
MARIE D'A
Numéro de dépôt :
3705474
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2020
Présentation de la marque MARIE D'A
Déposée par voie électronique le 18 janvier 2010 par Marie Yvonne DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARIE D'A »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE D'A est expirée depuis le 18 janvier 2020.
Marie Yvonne DAVID a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25